Visite de la belle maison « Princesse Margot »

logo_princesse_margot_0En qualité de présidente du groupe d’études Cancer pédiatrique, je me suis rendue ce mardi 3 mai à la maison de la princesse Margot, association qui accompagne les enfants atteints de cancer et leur famille en prenant en compte la fratrie par des actions ciblées.

Cette rencontre fut l’occasion d’un échange riche et émouvant. Sa présidente Mme HATTAB propose un lieu unique d’accueil situé à Vincennes (94300) pour l’enfant et sa famille où une équipe de professionnels prend en charge les besoins psychologiques et propose également du soutien scolaire.

Leur action se poursuit au sein de 3 services d’oncologie pédiatrique (Saint Louis, Institut Curie, Robert Debré) où des bénévoles proposent des activités ludiques aux enfants hospitalisés (loisirs créatifs, cuisine, zumba, théâtre, guitare …).

Princesse Margot a créé à l’Institut Curie, un service oncologique AJA (Adolescents et jeunes adultes, 15-25 ans) qui a été inauguré le 23 septembre 2014. Ce service répond aux besoins spécifiques des jeunes ce qui  n’était proposé ni en pédiatrie ni en médecine adulte. Les chambres ont été totalement rénovées et équipées chacune d’une salle de bain.

Cette entrevue viendra enrichir mon travail parlementaire pour essayer de répondre aux préoccupations administratives, sociales, matérielles et financières des familles.

Le territoire, source de richesses.

Alors que je suis depuis quelques mois très accaparée par mon travail à l’Assemblée nationale, particulièrement au sein du Groupe d’étude Cancer et du comité de suivi de la Refondation de l’école,  j’ai particulièrement apprécié mes sorties sur le territoire de la circonscription ces derniers jours. Toujours ravie de retrouver les élus et les acteurs de terrain afin de saluer leur engagement quotidien, je puise également des exemples pour nourrir mon travail parlementaire.

L’exemple le plus frappant est cette visite de fouilles archéologiques à Sauveterre-de-Guyenne, jeudi dernier. Alors qu’à l’automne dernier, un chantier de Gironde Habitat, devant mener à la réalisation de 16 logements individuels, débutait, des vestiges  importants et nombreux  ont été retrouvés sur le site : puits, four à céramique, des fosses dépotoirs avec des milliers de tessons (cruches, gobelets), poteries et céramiques grises, voie,… Un véritable trésor qui en apprend beaucoup sur l’histoire de Sauveterre-de-Guyenne et qui illustre toute l’importance de l’archéologie préventive, sujet sur lequel j’ai rédigé un rapport il y a quelques mois et qui représente un volet important de la Loi Patrimoine actuellement en navette au Parlement. Cette archéologie préventive est précieuse car elle aide à connaître et à comprendre l’histoire d’un lieu, d’affiner des chronologies locales, de valider ou pas des hypothèses d’historiens, en somme d’actualiser notre mémoire collective. En l’occurrence, les trouvailles posent le fait que la céramique était à Sauveterre-de-Guyenne une activité importante et ce sont bien ces quelques mois de retard pour un chantier qui permettent de prouver clairement cette découverte. Dans quelques jours, Gironde Habitat redeviendra maître de son chantier, tout sera recouvert, mais l’histoire locale se sera enrichie de quelques certitudes sur son passé à travers la découverte de ces vestiges.

13055381_1013044275398756_7858802012153653665_n

Le lendemain, la visite  en Sud Gironde  de Jean-Michel Baylet, Ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des collectivités territoriales a tout autant été enrichissante.  Après une visite de la Maison des Services au Public à Barsac et du lycée agricole de la Tour Blanche à Bommes, le ministre rencontrait des maires de la 9ème et 12ème circonscription à Saucats. Un moment d’échanges directs lors duquel les maires de la ruralité et des zones périurbaines ont pu interroger le Ministre sur leurs problèmes quotidiens. Sans surprise pour le Ministre, le numérique et les zones blanches ont souvent été abordés comme un handicap pour le développement économique. Le Ministre a rappelé le plan d’investissement  du gouvernement. Quant aux réformes des collectivités, également abordées, le Ministre n’a pas caché son avis personnel : après des décennies de réformes, il est temps de faire une pause et de stabiliser les territoires qui doivent digérer et s’approprier ces nouvelles organisations territoriales.

Saucats

Après ce moment, j’ai rejoint La Réole où m’attendait une très belle soirée avec l’inauguration de la Place Albert Rigoulet, gendarme Réolais, qui fut une figure de la Résistance locale. En remettant la médaille d’honneur de la ville à Mme Monge-Rigoulet, fille d’Albert, Bruno Marty, maire de La Réole,  a fait de cet hommage un beau moment.

La Réole- inaug place Rigoulet- 30 04 16

Enfin, dimanche,  je me suis rendue à  Soussac pour l’inauguration de la place du 19 mars 1962;

Soussac 1er:05:16

puis à Créon pour le traditionnel gala de Judo du 1er Mai qui regroupait pas moins de 400 participants.

Mon intervention en commission sur le réseau CANOPE

Mercredi 30 mars, j’ai interrogé Jean-Marc Merriaux, le Directeur général du réseau Canopé, centre de ressources pédagogiques, pour obtenir des retours sur l’appropriation par les professeurs de cette offre, sur les partenariats mis en place avec les Espé et vérifier si les outils numériques éducatifs sont bien disponibles dans tout le territoire, y compris dans les zones rurales, où, encore trop souvent, l’internet est moins performant.

Voici la vidéo de mon intervention :

 

Grippe aviaire : les aides pour la filière canard se précisent !

Influenza aviaire : le Ministère de l’Agriculture et la Région ALPC annoncent des mesures d’indemnisation et d’accompagnement financier en faveur de la filière canards du Sud Ouest

Après l’annonce d’une enveloppe de 130 millions dEuros annoncée en janvier 2016 par Stéphane le Foll, Ministre de l’agriculture , ce dernier vient  de communiquer  les détails. Ce plan d’aide est scindé en deux :

1- 110 millions d’aides pour les producteurs de palmipèdes

Le dossier de demande d’indemnisation sera à déposer en avril 2016 auprès des DDTM.

Le calcul des pertes estimées se fera sur la base du nombre danimaux non produits et d’un forfait fixé pour chaque type de production (forfait établi en concertation avec la filière).

Une avance correspondant à au moins 50 % de la perte estimée sera versée dici fin mai 2016, le solde sera versé lorsque l’impact réel sera connu.

2- 20 millions d’aides pour les accouveurs

L’aide sera également déployée en mai 2016.

Des aides pour les entreprises touchées (abattage, transport, transformation,…) sont également prévues et pourraient s’élever à un montant de 120 millions d’euros.

Quant à la région ALPC Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes ,  également mobilisée dès janvier 2016,  elle a d’ores et déjà voté près de 1,2 millions daides sur l’enveloppe globale annoncée en février 2016 :

  • 637 500 € pour les accouveurs, premiers impactés, sous forme d’avances de trésorerie,
  • 536 904 € pour l’accompagnement à la formation des salariés.

Rappelons également que Le Conseil Départemental de la Gironde est aussi partie prenante pour soutenir la filière en décidant d’un fonds d’aides.

C’est donc une belle solidarité des institutions qui s’affiche aux côtés de notre filière canard et je ne peux que m’en réjouir  

Interview : mon travail au sein du groupe d’étude cancer

Je vous propose ci-dessous la lecture d’un article de Vanessa Boy-Landry, paru dans l’hebdomadaire Paris Match, au sujet de mon travail avec le groupe d’études Cancer :

Cancer de l’enfant: l’appel à la mobilisation d’une députée

Paris Match||Mis à jour le 

Photo d'illustration.
Photo d’illustration.AFP

La députée Martine Faure fait actuellement un travail de fond sur la situation des enfants atteints de cancer et de leur famille. Après un état des lieux exhaustif sur la question, le groupe parlementaire qu’elle préside sera en mesure de proposer de nouvelles mesures législatives. Les parents misent tout leur espoir sur l’investissement de cette élue pour voir enfin leur vie s’améliorer.

Paris Match. Après l’échec de la loi Lagarde, destinée à booster la recherche sur les cancers pédiatriques, vous êtes perçue comme la personne de la « dernière chance » par les associations de parents: celle qui a la volonté de rattraper le rendez-vous manqué en 2014.
Martine Faure. On ne rattrape jamais les choses, mais ce sujet mérite vraiment que l’on prenne le temps de travailler dessus. Nous avons été très surpris par cette proposition de loi, inscrite à l’ordre du jour, alors que nous ne nous y attendions pas. Nous étions alors dans une frénésie législative qui n’a pas permis à ceux qui, comme moi, sont intéressés par le sujet, d’intervenir. La proposition a été rejetée.

 Vous-même avez été personnellement touchée…

Il y a une quarantaine d’années, j’ai perdu une petite nièce d’un cancer du rein. Cela a été pour moi cette rencontre avec la maladie de l’enfant aimé qui s’en va dans des souffrances, où l’on se sent complètement impuissant, où l’on ne peut donner que de l’amour…

Quel est le rôle du groupe d’études parlementaires que vous présidez?
Ce groupe de travail existe depuis septembre dernier. J’en ai accepté la présidence, à la condition qu’il soit orienté sur le cancer pédiatrique. L’Assemblée nationale étant la maison de tous, ce groupe se situe à la croisée des chemins entre les familles représentées par leurs associations, les médecins, les chercheurs, tous ceux qui travaillent avec l’enfant pendant et après la maladie, sans oublier toutes les grandes institutions telles que l’INCa, la Ligue contre le cancer, et les différents ministères concernés (Santé, Recherche, Education, Famille, Budget). Depuis le mois d’octobre, nous auditionnons l’ensemble des associations de parents. Je les ai reçues toutes ensemble, en février dernier, pour favoriser la concertation et faire avancer les choses. Je dois voir d’autres groupes: les ministères, les chercheurs. Faire une sorte de tour de France et pourquoi pas des territoires d’Outre-mer.

« Il n’est pas tout à fait normal que ce soit les associations qui favorisent la recherche et non l’Etat »

L’un des principaux griefs exprimés par certaines associations est le manque cruel de fonds consacrés à la recherche sur les cancers de l’enfant. Est-il possible qu’aujourd’hui, dans notre pays, l’enfant ne soit pas considéré comme une priorité?
Aujourd’hui, je découvre que ce n’est pas tout à fait la situation misérable que j’ai entendue. Mais il y a clairement un manque en ressources, à la fois matériels et humains. Le grand grief, c’est que l’Etat n’ait pas pris les choses en main. On peut impacter les laboratoires mais on peut aussi aller chercher des fonds sur les lignes du budget de l’Etat. Il n’est pas tout à fait normal que ce soit les associations et les institutions dites parallèles qui favorisent la recherche et non l’Etat. C’est ce que nous voulons faire comprendre avec des arguments imparables. Favoriser le financement de la recherche et du matériel technologique, c’est faciliter l’accès à des thérapies innovantes. Par exemple, la protonthérapie, cette technique qui détruit les cellules cancéreuses sans toucher aux cellules voisines. La loi Lagarde a eu le mérite de soulever la question mais on a vite fermé la porte. Aujourd’hui, il nous faut du concret, de l’argumenté, du solide. Et le soutien de nombreux députés, quel que soit leur parti. Personne ne doit travailler dans son coin. Elus, institutions, associations, nous devons tous mettre nos forces en commun pour les enfants atteints de cancer.

« Nous devons mieux accompagner l’enfant et ses parents pendant et après la maladie »

En plus de la détresse morale, les familles touchées par la maladie d’un enfant se retrouvent souvent en grande difficulté économique…
Le volet social est en effet très important. Nous devons mieux accompagner ces parents pendant et après la maladie. Ils sont souvent obligés de quitter leur emploi pour rester auprès de leur enfant. Cela passe par la revalorisation de l’allocation journalière de présence parentale,la révision de la loi Mathys, cette loi qui permet, avec les RTT, de donner du temps aux familles. Nous devons aussi mieux accompagner les enfants après le cancer, notamment sur le droit à l’oubli.

Lire aussi: Des inégalités au cœur de la prise en charge des enfants atteints de cancer

Il n’existe pas de capital décès lorsque des parents perdent leur enfant. Les aides de la Caisse d’allocations familiales sont faibles et très variables voire inexistantes selon les régions. C’est très choquant!
Oui, c’est terrible. Alors que des obsèques coûtent, au bas mot, 3 000 euros.  L’amélioration de l’accompagnement des familles doit se faire depuis la déclaration de la maladie jusqu’à la fin quand c’est malheureusement un décès, ou au long cours quand l’enfant va vivre toute sa vie avec des séquelles et qu’il aura besoin de ses parents autour de lui. Les chercheurs me l’ont dit: il n’y a pas de cancer sans séquelles. Cela vaut aussi pour les maladies graves qui concernent 5000 enfants chaque année.

A ce stade de la réflexion, constatez-vous des lacunes énormes?
Je n’en suis pas viscéralement convaincue. Mais il y a un manque total de coordination et de rencontres, d’échanges et de partages. Je suis en train de poser un regard que je voudrais assez exhaustif sur la situation. Il existe des inégalités dans l’accueil et le soin, selon les hôpitaux. Nous devons voir où se situent les manques profonds. La câlinothérapie, la qualité de l’accueil des enfants et des familles sont aussi des notions importantes dans la guérison. Il y a quand même beaucoup moins d’enfants qui meurent, aujourd’hui. On arrive à en soigner davantage et c’est un soulagement. Mais sur 2500 enfants touchés par le cancer chaque année, 500 en décèdent encore.

« Bien que rare, le cancer de l’enfant touche le cœur de notre vie à tous »

Le règlement pédiatrique européen incite les industriels, lorsqu’ils développent un médicament pour l’adulte, à conduire une investigation pédiatrique s’il répond à un besoin chez l’enfant.
Il n’a pas tenu ses promesses. Dans le plan Cancer III, il y a un volet, mais c’est un volet « survolé ». Et entendre que cela concerne « trop peu d’enfants » fait mal à l’estomac. Le cancer, bien heureusement, touche peu d’enfants, mais c’est un problème éminemment grave qui touche le cœur de notre vie à tous. Nous mettons tout en route pour aller sauver quelqu’un dans les mers. Un enfant ne mériterait-il pas la même chose? Il y a deux formes de politiques: la politique sérieuse, équitable, et le monde « politicard » qui fait qu’il existe des prises de position complètement asservies.

Concrètement, sur quelle orientation législative vous dirigez-vous?
Il y aura deux volets dans les résultats des travaux. Tout ce qui concerne le coût de la recherche, le financement des centres pédiatriques peut passer dans le budget de la Santé. Tout ce qui concerne l’accompagnement des familles, l’après-cancer, la revalorisation des allocations, plutôt dans une proposition de loi. Au plus tard, mi-juin, nous devrons savoir dans quel cadre ce sera traité. Après, passage en examen à l’Assemblée nationale.

Avez-vous bon espoir? Sentez-vous une prise de conscience chez vos interlocuteurs?
Oui. Je vois régulièrement des réactions qui vont dans le sens d’une prise de conscience. Quand ce sera rédigé, je leur demanderai de signer. Je ne veux présenter que des arguments raisonnables qui devraient être imparables. Ce n’est pas facile. Entre les associations qui ne s’entendent pas toujours bien entre elles, les chercheurs qui ne sont pas tous sur la même longueur d’ondes, il faut séparer le bon grain de l’ivraie. Nous devons nous appuyer sur une base solide et la moins discutable possible. Il ne faut surtout pas revivre le moment de la loi Lagarde.

Activités périscolaires : l’État pérennise les aides aux communes en difficulté engagées dans des projets éducatifs territoriaux

Je vous livre le communiqué de presse du Ministère de l’Education nationale annonçant la parution au Journal Officiel de deux décrets pérennisant le fonds de soutien au développement des activités périscolaires  aux communes engagées dans des projets éducatifs territoriaux.

Cela marque clairement la volonté du gouvernement d’assumer ses engagements en restant aux côtés des communes les plus fragiles.

Le gouvernement maintient son objectif de solidarité avec les communes et reste mobilisé sur les questions d’éducation. Je le salue et je m’en réjouis. 

Communiqué du Ministère de l’Education Nationale  du 6 mars 2016

Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a publié ce dimanche 6 mars au Journal officiel deux décrets ( décret n° 2016-269 du 4 mars 2016 et décret n° 2016-271 du 4 mars 2016) qui permettent de pérenniser le niveau des aides du fonds de soutien au développement des activités périscolaires. 

Ces décrets ont reçu un avis favorable du Comité des finances locales, consulté au cours du mois de février.

Afin d’assurer aux communes une prévisibilité financière et un niveau d’aides constant durant la mise en œuvre du projet éducatif territorial qu’elles ont établi pour offrir aux enfants des activités périscolaires de qualité, ces décrets assurent aux communes éligibles à la dotation de solidarité rurale (DSR-cible) ou à la dotation de solidarité urbaine (DSU-cible) en 2014-2015, et donc bénéficiaires de l’aide majorée du fonds de soutien (90 euros par enfant et par an au lieu de 50 euros), le maintien du bénéfice de ce niveau d’aide pour une durée de trois ans

Cette mesure favorable concernera également les communes qui pourraient, compte tenu des règles d’éligibilité de cette aide majorée, en perdre le bénéfice au cours des années scolaires 2016-2017 et 2017-2018.

Pour la campagne actuelle de versement des aides du fonds de soutien, ce sont près de 370 communes, pour l’essentiel des communes rurales mais aussi quelques grandes villes, dont la commune de Marseille, qui bénéficieront de cette aide supplémentaire de l’Etat dont l’impact budgétaire, sur cette seule année 2015-2016, est de l’ordre de 5,5 millions d’euros.  

Au cours de ce même mois de mars, toutes les communes éligibles au fonds d’aide recevront le solde de l’aide financière au titre de l’année scolaire 2015-2016.

Agriculture : mon intervention sur la crise aviaire et les conséquences sur les petits producteurs

Ce matin, j’ai interrogé le Ministre de l’Agriculture au sujet des conséquences de la crise de l’influenza aviaire pour les petits éleveurs et notamment ceux de Gironde, et sur la nécessité d’un réel accompagnement humain et financier.

 

Voici la réponse du Ministre :

Des énergies au service des autres.

Ce  week-end encore, j’ai pu assister à deux évènements qui démontrent l’engagement de ceux qui font vivre et animent notre territoire.

Ainsi vendredi soir, ce sont des générations de judokas du langonnais qui étaient fiers  de voir Danie Barrère, la Présidente du Judo Club de Langon, recevoir des mains de Mohamed Chourbagi la médaille Jeunesse et  Sports en hommage à ses 40 ans d’investissement associatif, au service du club.  Il y avait foule pour assister à ce moment et ainsi afficher une reconnaissance à  Danie Barrère, qui a, sans relâche, agi pour la réussite et la pérennité du club.

Hommage de Mohamed Chourbagi, adjoint au maire de Langon et délégué à la vie associative et aux sports, qui salue la tâche accomplie par Danie Barrère pour la promotion du Judo dans le langonnais.
Hommage de Mohamed Chourbagi, adjoint au maire de Langon et délégué à la vie associative et aux sports, qui salue la tâche accomplie par Danie Barrère pour la promotion du Judo dans le langonnais.
FullSizeRender3
Petits et grands, anciens et jeunes judokas étaient présents lors de cet hommage à Danie Barrère.

Le lendemain, c’est à Dieulivol que je me rendais afin d’inaugurer l’extension de la mairie et la mise aux normes d’accessibilité aux personnes en situation de handicap. Depuis sa construction en 1930, le bâtiment n’avait pas évolué et ne comptait qu’une seule pièce . Ainsi ces travaux ont permis la création d’un secrétairiat, d’un espace d’accueil,  d’un bureau pour le maire et son équipe, d’une salle de réunion, d’une rampe d’accès  et de sanitaires. Un investissement important pour cette petite commune  qui a pu être possible grâce à la mobilisation et la volonté du Maire Bernard Dalla-Longa et de son équipe municipale; mais également des aides de l’Etat, représenté par Mr Carre, sous-préfet,  et du Conseil Départemental de la Gironde, représenté par son Président Jean-Luc Gleyze et par Christelle Guionie et Bernard Castagnet conseillers départementaux du canton.

Une convergence d’énergie qui permet à Dieulivol de proposer à ses habitants une mairie accueillante.

Inauguration de la mairie de Dieulivol, aux côté de Jean Luc Gleyze, Président du Conseil départementale de la Gironde, Bernard Dalla Longa, maire de Dieulivol,  Frédéric Carre, sous_préfet de l'arrondissement et Christelle Guionie, conseillère départementale
Inauguration de la mairie de Dieulivol, aux côté de Jean Luc Gleyze, Président du Conseil départementale de la Gironde, Bernard Dalla Longa, maire de Dieulivol, Gérard César, sénateur de la Gironde Frédéric Carre, sous-préfet de l’arrondissement et Christelle Guionie, conseillère départementale. 

IMG_3525

Avec Palmagri

Dans le cadre de la lutte contre la propagation de la grippe aviaire qui sévit depuis le mois de novembre dans le grand Sud Ouest, le gouvernement a décidé une interdiction temporaire d’installer de nouveaux animaux dans les élevages d’oies et de canards de 18 départements, dont la Gironde.

Concrètement, cela aura pour conséquence de vider les élevages au fur et à mesure des abattages afin de créer un vide sanitaire de plusieurs mois, inédit en France, permettant de nettoyer et désinfecter les élevages. Ainsi, de nouveaux canetons ne pourront être réintroduits qu’à la fin du 1er semestre 2016.

Les conséquences d’une telle décision sont bien évidemment difficiles pour les éleveurs, particulièrement les plus petits. C’est le cas notamment de la coopérative Palmagri, située à Auros et bien connue pour la qualité de sa production dans toute la Gironde, et au delà.

Dès lundi dernier, je me suis rendue à la coopérative afin de rencontrer les 16 producteurs et les 14 employés, très remontés et inquiets suite à cette décision.

L’absence de cas détectés en Gironde les rend particulièrement amers et en colère face aux mesures drastiques décidées par les autorités, et validées par leur syndicat interprofessionnel. Ils nient également la pertinence d’une telle mesure et demandent avec force des compensations à la hauteur du préjudice qu’ils vont subir. Ils déplorent également d’être mis sur le même banc que les élevages industriels alors qu’ils ont des pratiques traditionnelles où le risque de contamination est très faible, voire inexistant. Beaucoup de ressentiments…compréhensibles.

Au cours de cet échange, je me suis engagée à intervenir auprès du ministre afin de porter une demande de dérogation pour les éleveurs girondins, en y associant mon collègue Gilles Savary, député de la 9ème circonscription de la Gironde et Régine Poveda, ma collègue du Lot et Garonne, département qui, comme la Gironde, ne recense aucun cas de grippe aviaire.

Dès le lendemain, depuis l’Assemblée nationale, j’adressais donc un courrier au Ministre de l’ Agriculture que je doublais d’un contact direct avec sa conseillère technique afin de l’alerter sur les problématiques particulières de la coopératives de Palmagri et les conséquences économiques directes non seulement pour les 16 ccopérateurs-éleveurs (et leurs familles) mais également sur les 14 salariés (et leurs familles) de la coopérative, les 6 magasins et les 10 points de vente déjà affiliés. Les projets importants tels que le partenariat avec une entreprise devant aboutir à une commercialisation des produits Palmagri dans 45 magasins de la façade Nord ouest atlantique et un plan de construction d’un abattoir collectif dans le sud Gironde sont également remis en question. En somme, tout un projet de développement commercial, mûrement réfléchi depuis des mois, est remis en cause.

Par ailleurs, par l’intermédiaire de Catherine Veyssy, j’alertais également le Conseil régional qui apparaissait logiquement comme un futur acteur de l’accompagnement de la filière.

Effectivement, dès samedi, Alain Rousset, Président de la région, annonçait une série de mesures telles que : une adresse mail de crise pour les entreprises impactées, des mesures de formations pour les salariés le temps de leur inactivité, un accompagnement pour l’investissement.

Je me suis aussi rapprochée de la chambre d’agriculture de la Gironde afin d’obtenir les éléments factuels sur la filière canard en Gironde (élevage, accouveurs,…)

Quant au ministre, il me faisait savoir, qu’avec ses services, il travaillait au plan d’accompagnement promis par l’Etat et que celui-ci serait probablement annoncé demain mardi.

Il est bien entendu que j’accompagnerai, comme je le fais depuis de très nombreuses années, la coopérative Palmagri, afin qu’elle surmonte ce moment. Aujourd’hui, la crise sanitaire engendre une crise économique et sociale pour cette filière du canard gras, je saurai être vigilante aux mesures qui seront annoncées par le Ministre, demain.

 

 

Plan de soutien à l’élevage : 1er point d’étape.

 Le Plan de soutien à l’élevage,  annoncé par le gouvernement le 22 juillet dernier et complété le 3 septembre pour répondre à la crise traversée par les filières d’élevage,  est désormais pleinement opérationnel.

C’est une enveloppe de 700 M€ qui sera débloquée, pour la période 2015-2017,  sur le budget national, complée ensuite par 63 Mde crédits européens.

Au 31 décembre 2015, 4 mois après lannonce du Plan, 180 Mont déjà été versés aux éleveurs en difficulté au titre de l’allègement des charges et des mesures sociales :

Sagissant du fonds dallègement des charges, à ce jour « plus de 11 400 dossiers éligibles sont payés ou en en cours de paiement », soit un tiers des dossiers, soient  42 M€ qui attribués aux éleveurs dans le cadre de ce dispositif. La mobilisation des services est donc totale pour poursuivre l’instruction des dossiers.

Sagissant des mesures relatives à des allègements ou effacement de cotisations sociales (MSA) :

   o 50 M€ ont déjà bénéficié aux exploitants, en particulier par des dégrèvements sur le dernier appel à cotisation de 2015.

      o 87 M€ ont été mobilisés pour diminuer les cotisations sociales MSA des éleveurs.

Pour ce qui est des mesures de restructuration bancaire, près de 3 700 dossiers ont été déposés dont 400 au titre de l’année blanche totale (relative à l’ensemble des prêts éligibles détenus par l’exploitant). Par ailleurs, Stéphane Le Foll a confirmé le report de la date de dét des dossiers de restructuration bancaire au 31 janvier 2016, qui constituait une attente forte de la profession.

Au titre des mesures fiscales, l’Etat a d’ores et déjà enregistré 9 000 demandes de report des impôts directs, 10 000 demandes de remise gracieuse et 30 000 demandes d’exonération au titre de la taxe sur le foncier non bâti.

Tout comme le gouvernement, je suis satisfaite de la rapidité de la mise en œuvre du Plan grâce, en particulier, à la mobilisation des cellules d’urgence réunies depuis février 2014. Il faut saluer cette mobilisation et l’efficacité du travail des services de l’Etat  au bénéfice des éleveurs français en difficulté.